CGV/ CGU – Bellerose Help Center

Dispositions préliminaires

Les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (« Conditions Générales ») définissent les conditions contractuelles de la relation entre Bellerose, Second-Hand Bellerose et les utilisateurs en ligne du Site web second-hand.bellerose.com. Le « Site web » désigne la plateforme sous le nom de domaine second-hand.bellerose.com, sur laquelle les services de Bellerose sont proposés, à savoir la vente et l’achat d’articles de seconde main sous la marque Second-Hand Bellerose. Les Conditions Générales s'appliquent dès que vous accédez au Site web et/ou utilisez les services de vente et d’achat proposés par Second-Hand Bellerose. Les services du Site web sont actuellement réservés aux personnes résidant en Belgique, en France ou aux Pays-Bas. Le Site web est réservé aux personnes physiques et à l'utilisation personnelle des articles achetés ou vendus. En aucun cas, le Site web ne peut être utilisé pour soutenir toute forme d'activité commerciale. Sauf en cas de force majeure, Bellerose s'engage à mettre tout en œuvre pour fournir aux utilisateurs du Site web un accès aux pages du Site web et à chaque compte utilisateur des Membres.

Inscription et Compte Membre

Les services de Second-Hand Bellerose sont ouverts aux personnes dûment enregistrées sur le Site web. Cette inscription est ouverte à toute personne majeure. Le « Membre » est une personne physique qui peut utiliser le Site web après avoir créé un compte et accepté ces Conditions Générales. Tout Membre souhaitant s'inscrire crée un compte sur le Site web (« Compte Membre »), en fournissant d'abord une adresse email valide et un mot de passe. C'est à travers le Compte Membre que le Membre pourra acheter des articles de seconde main et utiliser les services d’échange. Tous les Membres s'engagent à fournir des informations exactes concernant leur identité, leur adresse et autres données requises pour accéder et utiliser le service et à mettre à jour toute modification de ces informations. Pour bénéficier des services proposés par le Site web, tous les Membres doivent résider en Belgique, en France ou aux Pays-Bas. Le Membre s’engage à ne pas communiquer ses identifiants de connexion, et le Site web ne peut être tenu responsable des dommages résultant de la divulgation de ses identifiants par un tiers. En cas de perte du mot de passe, le Membre peut cliquer sur le lien « mot de passe oublié », et ses identifiants seront envoyés à l’adresse email qu'il ou elle aura fournie lors de son inscription. Le fait pour un Membre de compléter le formulaire d'inscription avec une ou plusieurs données erronées ou incomplètes peut entraîner le refus de l'inscription ou la suppression du compte sans préavis ni indemnisation et sans recours de la part du Membre. Le Membre s’engage à informer Bellerose sans délai de tout usage illicite par des tiers de ses identifiants.

Obligations des Membres

Un Membre doit garantir la véracité et l'exactitude des informations qu'il/elle fournit sur le Site web, et notamment ses données d'état civil. À tout moment, Bellerose peut demander au Membre de prouver l'exactitude de ses données d'état civil en envoyant une copie de sa carte d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile (facture d'électricité). Le non-envoi des preuves dans un délai d'un mois après la demande autorise Bellerose à supprimer le Compte Membre. Les Membres doivent exécuter les contrats conclus dans le cadre de l'utilisation du Site web de bonne foi. Un Membre ne doit pas :

Proposer des articles contrefaits.
Créer plus d'un compte dans tous les cas.
Manipuler ou intentionnellement perturber le Site web et le processus de facturation.
Diffuser des informations fausses, diffamatoires, calomnieuses et/ou incluant des informations personnelles.
Transférer son compte et ses informations de connexion à un autre utilisateur.
Copier, modifier ou distribuer le contenu du Site web, les services et outils du Site web, et la marque du Site web.
Récolter ou collecter des informations sur les Membres sans leur consentement ou sans le consentement du Site web.
Récolter ou collecter des informations sur le Site web sans le consentement du Site web.
Accéder à des données sur le Site web qui ne sont pas accessibles au Membre ou présentées de manière explicite.
Pirater, modifier, défigurer ou détruire les données du Site web et accéder à des données du Site web qui ne sont pas accessibles ou explicitement présentées.
Plus généralement, utiliser le Site web de mauvaise foi et/ou ne pas respecter l'une des dispositions des Conditions Générales.
Publier ou diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou des contenus ayant pour effet de diminuer, perturber ou empêcher l'utilisation normale des services, interrompre et/ou ralentir le flux normal des communications entre Membres via les services, tels que logiciels, virus, bombes logiques, envois massifs, etc.
Diffuser des virus ou toute autre technologie pouvant nuire au Site web, aux intérêts des Membres du Site web ou à leur propriété.

Le non-respect de ces interdictions peut entraîner la résiliation du compte du Membre après une tentative infructueuse d'arrêter la violation contractuelle par email dans un délai de 7 jours calendaires après l'envoi de l'email par Bellerose. Bellerose se réserve également le droit de fermer les Comptes Membres non confirmés, ainsi que les comptes inactifs depuis plus d'un an.

Vente - Service d'Échange

Le Site web propose un service d’« Échange », ouvert à tous les Membres enregistrés en Belgique, aux Pays-Bas et en France. Lorsqu’un Membre utilise les services du Site web pour envoyer des Articles directement à Second-Hand Bellerose ou les déposer en magasin en échange de crédit, il s’agit d’un Échange. Le « Crédit » désigne le montant indiqué sur le Site web pour l’échange d’un Article au moment de son entrée sur le Site web sous la rubrique Échange.

Articles acceptés

Les « Articles » acceptés pour un échange sont les articles de prêt-à-porter pour Femmes, Hommes et Enfants de Bellerose, parus après 2012 et proposés par un Membre à la vente sur le Site web. Les accessoires, bijoux, sous-vêtements, chaussettes et chaussures, ainsi que tout article qui n'est pas prêt-à-porter sont exclus. Second-Hand Bellerose n’accepte que les articles dont les types et tailles sont définis dans le module d’Échange du Site web. Pour l’instant, nous acceptons uniquement les Articles envoyés depuis la Belgique, la France ou les Pays-Bas. Tout article proposé à la vente doit correspondre à l'une des catégories suivantes :

Neuf : Avec l'étiquette d'origine, jamais porté.
Excellent état : Comme neuf, sans signes d’usure ni défauts.
Très bon état : Avec seulement des signes mineurs d'usure.

Les Articles sans étiquette de marque ou avec une étiquette de marque coupée ne seront pas acceptés. En aucun cas les Articles ne doivent être dans un autre état (endommagé, usé, hors service, taché, avec des trous, déformé, sale...). Il incombe au Membre de vérifier que l’Article correspond aux critères d’Échange et qu’il entre dans l’une des 3 catégories mentionnées ci-dessus. À la réception de l’Article, Bellerose vérifiera si la catégorie indiquée est conforme à l’état de l’Article. Si nécessaire, le montant de l’Échange sera réduit pour refléter l’état réel de l’Article, s’il entre toujours dans l’une des catégories listées ci-dessus. Cependant, aucun montant d’Échange ne sera accordé si l’Article présente des défauts ne permettant pas de le proposer à la vente sur le Site web. Le Membre reconnaît que les Articles refusés ne seront pas retournés. Ils seront donnés à une association ou entreront dans le cadre d’un processus de recyclage. Le non-respect de ces règles peut entraîner la suspension voire la suppression du Compte Membre.

Les différentes étapes d'une Reprise

ÉCHANGE EN LIGNE :

Étape 1 : La demande d'échange en ligne Le Membre évalue son Article dans la section Vente et obtient une estimation de sa valeur de reprise grâce au calculateur automatique. La valeur estimée est déterminée selon divers critères (type, matériau, état, etc.) et est générée automatiquement. Après vérification de l'article par un expert, le montant de la reprise est confirmé ou refusé par email dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la réception de l'Article. La décision et le montant ne seront pas sujets à négociation avec Second-Hand Bellerose. En échangeant un Article, le Membre déclare :

Être propriétaire de l'Article : avoir la capacité légale et toutes les autorisations nécessaires pour proposer l'Article en échange.
S'engager contractuellement sur la véracité des informations fournies.
Fournir toutes les informations nécessaires sur la qualité et l'état de l'Article.
S'engager à respecter la moralité, l'ordre public et la bonne conduite dans la description de l'Article.
Ne pas envoyer d'articles contrefaits : Second-Hand Bellerose se réserve le droit de vérifier l'authenticité d'un article et peut refuser d'accepter l'Article même s'il s'avère que l'Article n'est pas contrefait.

Les Membres sont rappelés qu'il est interdit de proposer des articles contrefaits. La contrefaçon est une infraction punissable par la loi et porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle des propriétaires de marques. Le Membre devra fournir la copie originale et/ou une copie par voie électronique de tout élément susceptible de justifier la propriété de l'Article, son origine, ainsi que son authenticité sur simple demande du Site. L'authenticité de l'Article est une qualité essentielle pour Bellerose. Dans le cas où Second-Hand Bellerose reprendrait un article qui se révélerait par la suite ne pas posséder cette qualité, Bellerose et Second-Hand Bellerose se considéreront comme victimes d'une erreur sur le fond au sens de l'article 1110 du Code civil. Le Membre reste le seul responsable de l'échange d'un Article dont la circulation serait interdite, ce qui contreviendrait à la réglementation en vigueur, à l'ordre public et aux bonnes mœurs.

Étape 2 : Expédition des Articles Le Membre envoie les Articles gratuitement. Le Membre doit imprimer l'étiquette de colis générée par le Site et envoyée par Bellerose au Membre par email, et l'apposer sur l'emballage de son Article. Il/Elle utilise son propre emballage. L'étiquette doit être lisible. Le colis peut être refusé si l'étiquette n'est pas lisible, mal imprimée, mal collée ou déchirée. Afin que l'Article soit authentifié et éligible pour un retour, le Membre doit également imprimer, remplir et signer une "Note de Transfert" pour transférer la propriété de l'Article à Second-Hand Bellerose. Cette Note de Transfert sera générée par le site et envoyée au Membre par email, au moment de l'expédition de l'Article. La Note de Transfert contient le nom du Membre et l'état de l'Article. IL EST OBLIGATOIRE QUE LE MEMBRE SIGNE LA NOTE DE TRANSFERT AVANT DE L'INCLURE DANS LE COLIS. Dans le cas contraire, l'Ordre de Transfert sera nul et non avenu. Après réception, l'Ordre de Transfert est conservé pendant 90 jours, sauf en cas de litige, auquel cas il est conservé jusqu'à la date d'expiration. Les règles d'emballage sont les suivantes :

Dimensions du colis : il appartient au Membre de ne pas dépasser les dimensions maximales (la somme de la longueur, de la largeur et de la hauteur doit être inférieure à 120 cm), indiquées sur le Site.
Poids du colis : il doit correspondre au poids de l'Article annoncé et ne doit pas dépasser 20 kg.
L'emballage du colis doit sécuriser le contenu et permettre la manipulation et le déplacement sans risque pour son intégrité, mais aussi pour la sécurité du personnel de transport.

En cas de non-respect de ces règles d'emballage, le transporteur peut refuser le colis à sa seule discrétion. L'acceptation d'un colis par le transporteur n'implique pas l'acceptation de la conformité de l'emballage aux règles indiquées ci-dessus. Le colis du Membre peut également être bloqué au bureau du transporteur, et sa récupération sera à la charge du Membre. Dans ce cas, le Membre devra payer le coût supplémentaire et récupérer le colis à ses propres frais. Il incombe entièrement au Membre de renseigner les informations correctement et de manière complète, honnête et précise afin de permettre au transporteur de procéder à l'expédition de l'Article du point d'expédition au dépôt. Le Membre dépose son colis dans l'un des points d'expédition du transporteur. En cas de perte ou de dommage du colis pendant l'opération de transport, l'assurance de B souscrite par Faume prendra en charge l'indemnisation du Membre. Le Membre qui a confirmé un échange s'engage à venir déposer son Article dans un délai de 15 jours suivant la réception de l'email de confirmation. En cas de non-respect, la note de transport sera invalidée et l'échange sera annulé. Rien n'empêche le Membre de créer un nouvel échange.

Étape 3 : Réception et vérification des Articles Second-Hand Bellerose reçoit les Articles et vérifie chacun d'eux dans un délai de 10 jours ouvrables suivant la réception du colis. Le Membre reçoit un récapitulatif des Articles acceptés ou refusés, avec leurs valeurs de reprise, par email à l'adresse indiquée sur le Site au moment de son inscription. Dans le cas où l'état réel de l'Article ne correspondrait pas à l'état indiqué par le Membre, le montant du crédit sera réduit proportionnellement. Si l'Article est dans un état inacceptable, aucun crédit ne sera accordé, comme décrit dans l'Article 2.1. Si les Articles respectent les conditions de reprise, le Site prendra ensuite en charge la promotion et la vente des Articles Acceptés en ligne sur le Site.

Étape 4 : Crédit et Bon Le Membre recevra le montant de son Crédit dans le portefeuille électronique de son Compte Membre, accessible dans la section "Crédits" sur le Site. Ce montant est crédité uniquement après validation des Articles par les experts en qualité. Les Membres peuvent convertir tout ou une partie de leur Crédit en un ou plusieurs "Bon(s)". Le Membre peut choisir le montant qu'il/elle souhaite convertir en chaque Bon. Ce montant doit être compris entre 1 € et 200 €, sans dépasser le montant restant de leur Crédit.

Le code promotionnel d'un bon est valable immédiatement et pour une période d'un an suivant le jour où il a été généré. Si la valeur d'une commande est supérieure au montant du Bon, le Membre doit payer la différence en utilisant l'un des autres moyens de paiement proposés sur le Site ou en magasin. Lors de la génération d'un Bon dans la section Crédits, le Membre doit choisir entre :

Un bon pour acheter des articles neufs sur le site officiel de Bellerose (www.bellerose.com) ou dans l'une des boutiques Bellerose en Belgique, en France ou aux Pays-Bas.
Un bon pour acheter des articles d'occasion sur le site Bellerose Second-Hand (second-hand.bellerose.com).

Un bon pour bellerose.com n'est pas valable sur le site second-hand.bellerose.com. Un bon pour second-hand.bellerose.com ne peut pas être utilisé sur www.bellerose.com ou dans une boutique Bellerose. En aucun cas, un bon ne peut être utilisé pour une commande déjà validée ou pour un achat en magasin déjà payé. Tous les bons ont une date d'expiration qui est spécifiée sur le bon lui-même. Les bons ne peuvent pas être échangés ou remboursés.

Bon pour Bellerose.com

Un bon pour Bellerose.com est valable sur tous les articles disponibles sur le site officiel de Bellerose (www.bellerose.com) et dans les boutiques Bellerose en Belgique, en France et aux Pays-Bas. Pour payer des articles vendus par Bellerose avec son Crédit, un Membre doit d'abord générer un Bon pour Bellerose.com. Sur www.bellerose.com : Le Membre doit entrer le code promotionnel de son bon dans la section "code promotionnel" de la page "Paiement" au moment de l'achat. La réduction sera alors appliquée. En magasin : Les Membres doivent fournir le code promotionnel du bon au responsable des ventes à la caisse, avant de payer leurs achats. Un bon peut être utilisé plusieurs fois, sur le site de Bellerose et/ou en magasin, jusqu'à épuisement du montant total. Un bon pour Bellerose.com peut être combiné avec d'autres bons et offres promotionnelles.

Bon pour Second-Hand Bellerose

Un bon pour Second-Hand Bellerose est valable sur tous les articles disponibles sur le site Bellerose Second-Hand (second-hand.bellerose.com), ainsi que sur les frais de livraison associés à sa commande en ligne. Pour payer une commande Bellerose Second-Hand avec son Crédit, un Membre doit d'abord générer un bon pour Second-Hand Bellerose, en transférant le montant qu'il/elle souhaite déduire de ses achats. Le Membre doit entrer le code promotionnel de son bon dans la section "code promotionnel" de la page "Paiement" au moment de l'achat. La réduction sera alors appliquée. Un bon pour Second-Hand Bellerose ne peut être utilisé qu'une seule fois, après quoi son code promotionnel ne sera plus valable. Le montant restant sur un bon après validation d'une commande avec ce bon sera perdu. Ce montant perdu n'est en aucun cas remboursable au Membre. Rien n'empêche un Membre de générer un Bon pour Second-Hand Bellerose pour le montant exact nécessaire à sa commande. Un bon pour Second-Hand Bellerose ne peut pas être combiné avec d'autres bons et/ou offres promotionnelles.

ÉCHANGE EN MAGASIN

Étape 1 : Demande de rendez-vous

Les Membres peuvent demander un rendez-vous en magasin dans une boutique Bellerose de leur choix via second-hand.bellerose.com. Les rendez-vous peuvent être pris jusqu'à 24 heures à l'avance et sont disponibles les lundis et jeudis, jusqu'à 30 minutes avant la fermeture du magasin. Après avoir soumis une demande, le Membre recevra une confirmation par email de la part du magasin.

Étape 2 : Échange en magasin

En magasin, le vendeur accueillera le membre et enregistrera ses articles sur second-hand.bellerose.com pour obtenir une estimation de la valeur de reprise à l'aide d'un calculateur automatique. Pour ce faire, le vendeur inspectera chaque article et évaluera son état. La valeur estimée est basée sur divers critères tels que le type, le matériau, l'état, etc., et est générée automatiquement. La décision et le montant ne seront pas sujets à négociation. Le Membre est libre d'accepter ou de refuser l'offre. S'il accepte l'offre, le vendeur lui demandera de signer les présentes CGV CUV.

En échangeant un Article, le Membre déclare :

Être propriétaire de l'Article : avoir la capacité légale et toutes les autorisations nécessaires pour proposer l'Article en échange.
S'engager contractuellement sur la véracité des informations fournies.
Fournir toutes les informations nécessaires sur la qualité et l'état de l'Article.
S'engager à respecter la moralité, l'ordre public et la bonne conduite dans la description de l'Article.
Ne pas échanger d'articles contrefaits : Second-Hand Bellerose se réserve le droit de vérifier l'authenticité d'un article et peut refuser d'accepter l'Article même s'il s'avère que l'Article n'est pas contrefait.

Le Membre reste le seul responsable de l'échange d'un Article dont la circulation serait interdite, ce qui contreviendrait à la réglementation en vigueur, à l'ordre public et aux bonnes mœurs.

Si les Articles respectent les conditions de reprise, le Site prendra ensuite en charge la promotion et la vente des Articles Acceptés en ligne sur le Site.

Étape 3 : Crédit et Bon

Le Membre recevra le montant de son Crédit dans le portefeuille électronique de son Compte Membre, accessible dans la section "Crédits" sur le Site. Ce montant est crédité uniquement après validation des Articles par le vendeur. Les Membres peuvent convertir tout ou une partie de leur Crédit en un ou plusieurs "Bon(s)". Le Membre peut choisir le montant qu'il/elle souhaite convertir en chaque Bon. Ce montant doit être compris entre 1 € et 200 €, sans dépasser le montant restant de leur Crédit.

Un bon pour acheter des articles neufs sur le site officiel de Bellerose (www.bellerose.com) ou dans l'une des boutiques Bellerose en Belgique, en France ou aux Pays-Bas.
Un bon pour acheter des articles d'occasion sur le site Bellerose Second-Hand (second-hand.bellerose.com).

Bon pour Bellerose.com

Bon pour Second-Hand Bellerose

Achats

Le Site Web vend des Articles d'occasion, accessibles à tous les Membres inscrits en Belgique, aux Pays-Bas et en France.

Passer une commande

Le Membre peut ajouter des articles proposés à la vente sur le Site Web à son panier virtuel. Il peut ensuite accéder au récapitulatif du panier virtuel pour confirmer les Articles qu'il souhaite commander et passer une "Commande" en appuyant sur le bouton "Commander". Le Membre devra remplir une adresse, choisir un mode de livraison et sélectionner un mode de paiement valide pour finaliser la Commande et former le contrat de vente entre lui et Second-Hand Bellerose. La finalisation de la Commande implique l'acceptation des prix des articles vendus, ainsi que des conditions générales et des délais de livraison indiqués sur le Site Web. Une fois la Commande passée, le Membre recevra une confirmation par email résumant la Commande et les informations de livraison pertinentes. Le passage d'une Commande constitue la conclusion d'un contrat de vente à distance entre Second-Hand Bellerose et le Membre.

Articles et prix

Les Articles soumis aux Conditions d'Utilisation sont ceux qui apparaissent sur le Site Web et sont vendus par Bellerose. Les Articles sont décrits sur la page correspondante du Site Web, en mentionnant toutes leurs caractéristiques essentielles. La vente est effectuée dans les limites des stocks disponibles de Second-Hand Bellerose. Le Site Web ne peut être tenu responsable des ruptures de stock ou de l'impossibilité de vendre un article qui n'est pas en stock. Lorsqu'un Membre souhaite acheter un article vendu par Bellerose via le Site Web, le prix indiqué sur la page de l'article est le prix en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, et tient compte des réductions applicables en vigueur le jour de la Commande. Le prix indiqué ne comprend pas les frais de livraison, qui seront détaillés, le cas échéant, dans le récapitulatif avant le passage de la Commande. En aucun cas un Membre ne pourra exiger l'application de réductions qui ne sont plus en vigueur à la date de la Commande.

Conditions de paiement

Sauf accord contraire, toutes les ventes sont payables intégralement au moment de la passation de la Commande. Les paiements peuvent être effectués par :

Carte de crédit via une connexion sécurisée
Bancontact
PayPal
Apple Pay

Livraison de la Commande

La Commande sera livrée à l'adresse communiquée par le Membre lors du processus de commande et conformément aux procédures du transporteur. Les délais de livraison indiqués sur le Site Web et inclus dans les informations d'expédition doivent être considérés comme un engagement de moyens et ne sont pas opposables à Bellerose. Les Articles commandés par le Membre ne peuvent être livrés qu'à des adresses situées dans le Territoire Désigné, comprenant la Belgique, la France et les Pays-Bas. Les risques de perte et/ou de dommage deviennent de la responsabilité du Membre dès la réception de la Commande à l'adresse de livraison communiquée par le Membre.

Retour

Le Membre dispose d'un délai de 14 jours suivant la réception des Articles pour retourner un ou plusieurs Articles achetés sur Bellerose Second-Hand. Les frais de retour sont à la charge du Membre. Les retours en magasin ne sont pas acceptés. Pour procéder à un retour, le Membre doit se connecter à son Compte Membre, accéder à la commande concernée dans la section "Commandes" et sélectionner l'Article(s) à retourner, en précisant le motif du retour. Le Membre doit ensuite télécharger et imprimer le bon de retour et le coller sur le colis. Le Membre doit emballer le colis pour protéger l'intégrité des Articles. Le Membre doit déposer le colis à la poste ou dans un point relais du transporteur, au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la commande Bellerose Second-Hand. Il est de la responsabilité du Membre de conserver le justificatif d'envoi tamponné comme preuve d'expédition. Le Membre est responsable du retour des Articles non utilisés, avec leurs étiquettes d'origine, à ses propres frais. Le Membre sera responsable de toute perte de valeur des Articles si cette perte est due à une utilisation incorrecte. Les frais de retour seront à la charge du Membre, qui assumera l'entière responsabilité des Articles, y compris tous les risques de perte ou de dommage, jusqu'à leur livraison à l'entrepôt basé à Arnhem.

Si les conditions ci-dessus sont respectées et que Bellerose Second-Hand a reçu les Articles, Bellerose Second-Hand remboursera le montant des coûts d'achat des Articles au Membre. Si tous les Articles de la même commande sont retournés, le remboursement inclura le prix d'achat et les frais de livraison (à l'exception de tout coût supplémentaire résultant du choix du Membre d'un mode de livraison différent de la livraison standard la moins chère offerte par Bellerose Second-Hand). Le montant final sera remboursé dans les 14 jours calendaires suivant la réception des Articles par Bellerose Second-Hand dans les délais impartis, et à condition que toutes les conditions mentionnées ci-dessus aient été strictement respectées. En aucun cas le montant remboursé ne pourra excéder le montant effectivement payé par le Membre. Aux fins de ce remboursement, Bellerose Second-Hand utilisera le même moyen de paiement que celui utilisé par le Membre pour la transaction initiale, sauf accord contraire. En aucun cas le Membre ne sera facturé pour ce remboursement, qui n'inclut aucun coupon ou réduction reçue par le Membre pour cette commande. Le Membre sera remboursé conformément aux procédures convenues par la banque émettrice de sa carte. Si un Membre a utilisé un Bon pour sa Commande, le Compte du Membre sera crédité à nouveau. Les retours ne sont acceptés que selon la méthode mentionnée ci-dessus. Les retours en magasins physiques ne sont pas acceptés. Il n'est pas possible d'échanger les Articles. Si le Membre souhaite recevoir un autre Article à la place de la commande initiale, il peut invoquer le droit de retour tel que décrit ci-dessus et ensuite passer une nouvelle commande pour l'Article désiré.

Droit de rétractation

Le Membre dispose d'un délai de 14 jours suivant la réception des Articles pour exercer son droit de rétractation sans justification. Dans ce cas, le Membre devra informer Bellerose de sa décision de se rétracter en envoyant une déclaration claire et explicite par email au "Service Client" à l'adresse email shop@bellerose.com. Le Membre peut, s'il le souhaite, utiliser le formulaire de rétractation standard. Le Membre devra retourner l'Article immédiatement et, au plus tard, dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Le Membre devra retourner tous les Articles, non utilisés, avec leurs étiquettes d'origine, à ses propres frais. Le Membre sera responsable de toute perte de valeur des Articles si cette perte est due à une utilisation incorrecte des Articles. Le Membre paiera pour le retour et assumera la responsabilité des Articles (y compris tout risque de perte ou de dommage) jusqu'à leur livraison à l'entrepôt basé à Arnhem. Si les conditions mentionnées ci-dessus sont respectées et que Second-Hand Bellerose a reçu les Articles, Second-Hand Bellerose remboursera le montant total de la Commande au Membre, y compris le prix d'achat et les frais de livraison (sauf pour tout coût supplémentaire résultant du choix du Membre d'un mode de livraison différent de la livraison standard la moins chère offerte par Second-Hand Bellerose). Le prix total d'achat sera remboursé dans les 14 jours calendaires suivant la réception des Articles en temps voulu par Second-Hand Bellerose, et à condition que toutes les conditions mentionnées ci-dessus aient été strictement respectées. En aucun cas le montant remboursé ne pourra excéder le montant effectivement payé par le Membre. Aux fins de ce remboursement, Second-Hand Bellerose utilisera le même moyen de paiement que celui utilisé par le Membre pour la transaction initiale, sauf accord contraire. En aucun cas le Membre ne sera facturé pour ce remboursement, qui n'inclut aucun coupon ou réduction reçue par le Membre pour cette Commande. Le Membre sera remboursé conformément aux procédures convenues par la banque émettrice de sa carte. Si un Membre, en tant que client, a utilisé un bon pour sa Commande, le Compte du Membre sera crédité à nouveau. Les retours ne seront acceptés que selon la méthode mentionnée ci-dessus, et les retours en magasins physiques ne seront pas acceptés. Il n'est pas possible d'échanger les Articles. Si le Membre souhaite un autre Article à la place de la Commande initiale, le Membre peut invoquer le droit de retour tel que décrit ci-dessus et ensuite passer une nouvelle commande pour l'Article désiré.

Garantie légale

Si l'Article(s) commandé(s) s'avère(nt) défectueux ou non conformes, le Membre peut contacter le Service Client via le formulaire de contact disponible sous l'option "Contact" ou via l'adresse email shop@bellerose.com. Le Membre a droit à la garantie légale d'un an sur la conformité des biens, comme décrit ci-dessous. Dès que Bellerose reçoit l'Article défectueux, Second-Hand Bellerose réparera le défaut ou remplacera l'Article par un Article conforme (également appelé performance supplémentaire), si le stock le permet. Avant toute autre réclamation de garantie, Bellerose doit avoir une opportunité et un délai raisonnables pour effectuer cette réparation. Second-Hand Bellerose peut refuser la réparation si cela entraînerait des dépenses disproportionnées. Si la réparation échoue, le Membre peut obtenir soit une réduction de prix conformément aux dispositions légales, soit résilier le contrat. Le droit de rétractation ne s'applique pas si les articles livrés ne diffèrent que légèrement de la qualité convenue ou si l'utilisation contractuelle ou standard des articles est seulement légèrement affectée. Les Membres doivent contacter le Service Client s'ils souhaitent invoquer cette garantie immédiatement et informer Second-Hand Bellerose de la non-conformité constatée via le Service Client par écrit et dans un délai de deux mois suivant la constatation du défaut. La garantie ne s'applique en aucun cas aux articles ayant été endommagés intentionnellement ou par négligence de la part du Membre. La garantie ne s'applique pas si les dommages sont dus aux conditions météorologiques, au transport, ou à une utilisation incorrecte. Les Membres peuvent contacter le Service Client pour toute question concernant ce qui précède.

Droits de propriété intellectuelle

Les "Droits de Propriété Intellectuelle" au sens de cette disposition font référence aux marques "Second-Hand Bellerose" (également appelée "Bellerose Second-Hand") et "Bellerose", ainsi qu'à tous les droits, droits d'auteur, marques, dessins, savoir-faire, et noms de domaine enregistrés, y compris mais sans s'y limiter le nom de domaine "bellerose" ou "second hand bellerose" ou toutes traductions et/ou représentations de ceux-ci ou tout mot connexe, ainsi que les textes, bases de données contenant les données publiées sur les Sites Web, l'affichage, la présentation, et les illustrations des Sites Web, les catalogues de ventes, photos, images, vidéos et musiques affichées sur les Sites Web et protégées par des droits d'auteur, droits de base de données, marques, brevets et tous les autres droits de propriété intellectuelle. Toute personne utilisant les services du Site Web déclare être informée de l'existence de ces Droits de Propriété Intellectuelle et s'engage à les respecter en tout temps. Bellerose est et reste à tout moment le propriétaire exclusif de ces Droits de Propriété Intellectuelle. Les Droits de Propriété Intellectuelle ne peuvent être reproduits, publiés, imités, exploités, ou utilisés de quelque manière ou forme que ce soit sans le consentement écrit préalable de Bellerose. Ce consentement doit être donné par écrit sauf si Bellerose a accordé un droit de partage de certains aspects des Droits de Propriété Intellectuelle via les réseaux sociaux. Dans ce cas, l'octroi de ces droits est limité aux éléments spécifiques des Droits de Propriété Intellectuelle déterminés par Bellerose, à l'utilisation, et aux réseaux sociaux pour lesquels Bellerose a autorisé le partage, et en tout état de cause, cet octroi de droits reste non exclusif. Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction, que ce soit partielle ou complète, sans l'autorisation expresse de Bellerose exposera l'auteur aux poursuites civiles et pénales.

Responsabilité

Bellerose et Second-Hand Bellerose ne peuvent être tenus responsables de l'indisponibilité, qu'elle soit temporaire ou permanente, du Site Web. Le Site Web peut être interrompu à tout moment, même si Second-Hand Bellerose utilise tous les moyens à sa disposition pour garantir que le service soit toujours disponible. De plus, Bellerose se réserve le droit de rendre volontairement le Site Web indisponible pour effectuer toute mise à jour, amélioration ou opération de maintenance. Comme indiqué précédemment dans les Conditions Générales, Second-Hand Bellerose ne sera pas responsable des retards de livraison dus à des causes échappant à son contrôle, indépendantes de sa volonté, imprévisibles et irrésistibles, ou pour lesquelles elle ne peut être tenue responsable.

Modifications

Second-Hand Bellerose se réserve le droit d'apporter des modifications au Site Web, aux Conditions Générales d'Utilisation et de vente, et à toute procédure de livraison ou autre composant des services fournis par Second-Hand Bellerose via ce Site Web. Lorsqu'une Commande est passée, le Membre est soumis aux dispositions énoncées dans les Conditions Générales en vigueur au moment de la Commande.

Droit applicable et juridiction

La loi régissant les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente est la loi belge, sous réserve des règles impératives du pays de résidence du consommateur. Tout litige pouvant survenir lors de l'exécution de ces Conditions Générales d'Utilisation et de Vente sera soumis à une tentative de résolution amiable. À défaut, le tribunal de Bruxelles, Belgique, sera seul compétent pour connaître du litige.

Acceptation des Conditions d'Utilisation

Toute personne utilisant les services du Site Web, en tant que Membre ou utilisateur en ligne, accepte expressément les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente. Vous déclarez en avoir pris connaissance et renoncez à invoquer tout autre document, en particulier vos propres conditions générales d'achat. Vous reconnaissez avoir pris connaissance des informations et détails suivants :

Les caractéristiques essentielles de l'Article(s) ;
Le prix de l'Article(s) ;
La date ou le délai dans lequel Bellerose s'engage à fournir le Service ;
Les informations relatives à l'identité de Bellerose (postale, téléphonique, électronique) ;
Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et leurs modalités de mise en œuvre ;
La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
Les informations relatives au droit de rétractation (délai, modalités d'exercice).

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